Mentions légales

Editeur du site

Ce site internet est édité par l’Association « L’Education par le Travail »
ESAT « Le Prieuré »
48600 Laval-Atger
Tél : +33 (0)4 66 46 33 03
Fax : +33 (0)4 66 43 31 40

L’Association « L’Education par le Travail » déclarée en Préfecture le 27 juillet 1961, enregistrée sous le numéro 834 et publiée au Journal Officiel de 5 août 1961.

Conception

Ce site internet a été réalisé par l’agence Web BM-Services.com BM-Services.com
La Bastide
48500 La Canourgue
Tél : +33 (0)4 66 32 78 52

Hébergement

Ce site internet est hébergé par la société OVH
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Tél. : 08 99 70 17 61

Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de notre site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Droits d’auteur

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des éléments constituant le présent site (textes, messages, images, photos, graphismes, logos, marques, sons, vidéo, logiciels, plans, noms, créations et œuvres protégées, bases de données…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Association l’Education par le Travail AET. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, de tout ou partie du contenu de ce site sur quel que support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.